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Abandon de créance
Renonciation par une société à une créance qu’elle détient, souvent sur une filiale ; son traitement fiscal dépend de son caractère commercial ou financier.
À lire.Cette définition est volontairement simplifiée. Elle ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal. Les conditions, seuils, taux et durées exacts dépendent de votre situation et de la réglementation en vigueur.
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